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Ressources & Publications

Cette section présente les ressources téléchargeables de l'établissement. Cliquez sur un nom de fichier pour l'afficher.

Documents institutionnels

Livret d'accueil :

EHPAD/USLD Accueil de jour

Contrat de séjour :

EHPAD/USLD Accueil de jour

Règlement de fonctionnement :

EHPAD/USLD Accueil de jour

Règlement intérieur

Projet d'établissement

Synthèse du projet d'établissement

Mise en place d'un médiateur de la consommation AME Conso

Charte des droits et libertés des personnes accueillies - FALC

Rapports

Rapport d'activité 2022 - Synthèse

Rapport de certification

Rapport d'évaluation

Décisions

A venir

Concours

Aucun concours

Newsletter

Direct(ions) l'ESPASS - janvier/février 2026

Direct(ions l'ESPASS - mars/avril/mai 2026

Délégations

Décision 02-2024 portant délégation de signature

Décision 43-2024 portant délégation de signature

Décision 166-2024 portant délégation de signature

Décision 167-2024 portant délégation de signature

Décision 168-2024 portant délégation de signature

Décision 170-2024 portant délégation de signature

Décision 172-2024 portant délégation pour les astreintes administratives

Marchés Publics

Aucun marché en cours

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